Contrat de licence du logiciel de fonte destiné à l’utilisateur final

Ce contrat de licence destiné à l’utilisateur final (le «Contrat», la «Licence», le «Contrat de Licence», l’«EULA») est un accord légal entre vous et Bruno Bernard (l’«Auteur») devenant un contrat liant l’Auteur et vous. Ce contrat couvre les conditions d’utilisation du logiciel de fonte et du caractère typographique qu’il contient, pour une utilisation conjointe sur tous médias, supports, documents imprimés, documents électroniques, mises à jour, additifs, graphismes, services en ligne, ainsi que toute autre utilisation maintenant ou dans le futur. Ce contrat de licence prend effet (a) quand vous choisissez d’«Accepter les termes de la licence», (b) si vous acquérez et acceptez le Logiciel de Fonte sur un support physique (CD, DVD), (c) quand vous ouvrez l’archive électronique compressée dans laquelle le Logiciel de Fonte est contenu, ou (d) quand vous installez la fonte. Si vous ne souhaitez pas souscrire à ce contrat, n’achetez pas, n’accédez pas, ne téléchargez pas et/ou n’installez pas ou n’utilisez d’aucune manière le Logiciel de Fonte.

1. À réception du paiement au complet, l’Auteur vous accorde une Licence d’utilisation non-exclusive et résiliable du Logiciel de Fonte qui accompagne ce Contrat. Les licences de Logiciels de Fonte de Bruno Bernard sont cédées pour un nombre défini et spécifié de postes. Dans le cadre de ce Contrat, «Logiciel de Fonte» est défini comme étant le caractère typographique qui, conjointement avec la Fonte, génère la création typographique, et, le cas échéant, les ornements et autres signes. «Licence d’utilisation» est définie comme étant l’utilisation pour vos besoins spécifiques personnels ou professionnels en interne. Cette licence n’autorise ni la distribution ne le commerce du Logiciel de Fonte, du caractère typographique, du graphisme ou d’aucune partie de ces derniers. Si vous n’êtes pas sûr que votre utilisation est autorisée, contactez l’Auteur. Le manquement à cette recherche d’autorisation ou l’absence d’interdiction spécifique dans ce Contrat ne peut être interprété comme une autorisation ou un usage autorisé de quelque manière que ce soit. Vous acceptez par ces termes que cette licence concerne également toute les représentations pixellisées (bitmap) du caractère typographique, des ornements et des graphismes créés par le Logiciel de Fonte ou dérivés de celui-ci.
2. L’Auteur, ses successeurs et ayant-droits, conservent expressément tous les droits sur le Logiciel de Fonte ainsi que le caractère typographique qu’il contient, avec etc.